Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVBRA ANNONCES VENTES BETAIL REGION AUBRAC
ASSOCIATION INTERDEPARTEMENTALE DE DEFENSE DE L'ELEVAGE

Numéro de dépôt :
92412358
Date de dépôt :
25/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2002

Présentation de la marque AVBRA ANNONCES VENTES BETAIL REGION AUBRAC

Déposée le 25 mars 1992 par l'association loi 1901 INTERDEPARTEMENTALE DE DEFENSE DE L'ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVBRA ANNONCES VENTES BETAIL REGION AUBRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 INTERDEPARTEMENTALE DE DEFENSE DE L'ELEVAGE domicilié(e) Mairie, 15110 ST URCIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION INTERDEPARTEMENTALE DE DEFENSE DE L'ELEVAGE - France.

La marque AVBRA ANNONCES VENTES BETAIL REGION AUBRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412358.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVBRA ANNONCES VENTES BETAIL REGION AUBRAC est expirée depuis le 25 mars 2002.

INTERDEPARTEMENTALE DE DEFENSE DE L'ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : Aubrac.com UNE ILE ENTRE TRUYERE ET LOT , AUBRAC ANIMER UNIR BATIR REGION AUBRAC COMMUNICATION


ASSOCIATION INTERDEPARTEMENTALE DE DEFENSE DE L'ELEVAGE - Mairie, 15110 ST URCIZE - France


ASSOCIATION INTERDEPARTEMENTALE DE DEFENSE DE L'ELEVAGE - France


Inscription le 3 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151085 - Publication au BOPI 1992-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

- Viande bovine et ovine. - Animaux vivants des espèces bovine, ovine, caprine et chevaline.Fourrages et céréales destinés à l'alimentation animale

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.